Les OPCVM monétaires (SICAV ou FCP, cela n'a pas d'importance) existent en deux catégories, les parts "C", qui capitalisent les revenus (ils restent à l'intérieur du fonds, et font augmenter la valeur de la part), et les parts "D", qui les distribuent (ils sortent du fonds, et sont alors déduits de la valeur de la part).
En dessous d'un certain seul de ventes (25730 EUR pour 2009), on n'a rien à déclarer. Les plus-values sont donc nettes d'impôt.
Si on vend pour plus de 25730 EUR de titres (OPCVM, actions, obligations, etc.), les plus-values sont imposées à 30,1%.
Lorsque l’OPVCM distribue des revenus, ces derniers sont imposables à l’impôt sur le revenu, ou au prélèvement libératoire (30,1% prélevés à la source), au choix du contribuable. L'option est à communiquer à l'intérmédiaire financier avant le détachement des revenus.
